Toutes les ressources fontaine 42 résultats (2ms)
977
,
décembre 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle fontaine et de son réservoir, paiement des travaux (n° 282 page 227).
977
,
décembre 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle fontaine et de son réservoir, travaux modificatifs de maçonnerie et de plomberie (n° 245 page 199).
977
,
29 mars 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux regards : compte moral pour 1822 (page 77R).
975
,
15 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses pour entretien des bâtiments communaux (fontaine, temple, cimetière) (page 3V).
974
,
23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande du sieur Lefevre, propriétaire des eaux de la fontaine, de changer de position les regards établis dans la rue de Montreuil (page 59R).
975
,
9 juillet 1820
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Destruction des tuyaux de conduite des eaux alimentant la fontaine publique, paiement des frais d'avoué dans le cadre de la procédure judiciaire contre les sieurs Dumoutier père et fils responsables des excavations ayant provoqué le sinistre (n° 5 page 6V).
978
,
3 février 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Destruction des tuyaux de conduite des eaux alimentant la fontaine publique, demande d'indemnités aux sieurs Dumoutier père et fils responsables des excavations ayant provoqué le sinistre (n° 16/209 page 174).
977
,
4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine et des puits d'origine des eaux qui l'alimentent (n° 287 page 230).
977
,
10 février 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 26/69 page 55).
977
,
1er août 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fontaine publique place de l'Église, paiement des travaux de réparation (page 56V).
978
,
8 août 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fontaine publique place de l'Église, travaux de réparation (page 39V).
978
,
13 août 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fontaine publique, changement des tuyaux de conduite des eaux et établissement d'une borne fontaine (n° 316 page 253).
977
,
10 août 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fontaine publique, changement du tuyau de conduite des eaux (n° 2 page 90R).
976
,
10 février 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fontaine publique, réparation des tuyaux de conduite des eaux : arrêté du maire (n° 10 page 124V).
976
,
1er mai 1839
arrêté du maire