Toutes les ressources fonctionnaire territorial 39 résultats (1ms)
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Élection des représentants du personnel à la commission nationale paritaire : affiche.
1Fi/345
,
18 juin 1957
affiche
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 35 verso).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 84 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 21 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 82).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
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