Toutes les ressources fonctionnaire territorial 39 résultats (3ms)
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de l'échelle de rémunération du responsable du service des Sports (folio 86 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 30).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Concours sur épreuves de commis ou rédacteur à Puteaux : affiche.
1Fi/318
,
16 janvier 1963
affiche
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière administrative (folio 63 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière culturelle (folio 64 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 48).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Fin des résultats