Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (3ms)
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Papeterie et fournitures scolaires nécessaires aux écoles en 1967-1968, marché de gré à gré Farre et compagnie (page 105).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Vœu sur la circulaire préfectorale du 21 mars 1968 relative à la campagne contre la faim (page 157).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Aménagement d'un plateau d'éducation physique au gymnase Hasenfratz, marché de gré à gré entreprise Falleau (page 145).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Classement de la rue Florian dans la voirie départementale et déclassement de la rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet de la voirie départementale à la voirie communale (page 192).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Personnel communal, indemnité forfaitaire de sujétions spéciales au profit des assistantes sociales municipales (page 122).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux, avenants à l'adjudication du 25 mai 1965 pour la période du 1er juin 1967 au 31 mai 1968 (page 147).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Rémunération du personnel en 1966 (page 3).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Acquisition d'un autocar Berliet, marché de gré à gré établissements Jouneau (page 133).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Création d'un institut médico-pédagogique (page 87).
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9 juin 1967
Registre des délibérations. - Acquisition de terrains sis 2-4, rue Lavoisier et 47-49, rue de Montreuil, construction d'un établissement scolaire du second degré (page 172).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Aide aux travailleurs touchés par les conflits du travail, subvention exceptionnelle au bureau d'aide sociale (page 160).
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23 mai 1968
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, régularisation de la soumission Offset-Popincourt pour fourniture de brochures, affiches et imprimés (page 132).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Fournitures de combustibles solides et liquides pour la période du 1er décembre 1967 au 30 juin 1968 (page 117).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Établissement d'enseignement technique, acquisition de la propriété sise 51, rue Victor-Hugo : emprunt complémentaire (page 32).
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7 juillet 1966