Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Dispensaire Ténine du quartier des Courtillières, approbation du bail des locaux et de la location des parkings à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) du département de la Seine (page 174).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Industrie du taxi (page 111).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Personnel communal, conditions d'accès à l'emploi d'agent principal : fixation des effectifs (page 184).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Avis sur le budget pour 1966 de l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 51).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Vœu exigeant un débat de ratification des textes concernant la sécurité sociale (page 157).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, marché de gré à gré établissements Ballestracci pour le changement d'un générateur d'air chaud pulsé ACC type standard à l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire (page 130).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Fournitures scolaires pour 1966-1967, marché de gré à gré Établissements Farre et compagnie (page 64).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1965, fêtes publiques (page 34).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Compte de gestion de monsieur le receveur municipal (page 101).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Demande de renouvellement de la déclaration d'utilité publique prononcée par arrêté préfectoral du 9 février 1962 pour l'acquisition de propriétés sises à l'angle de la rue Victor-Hugo et du quai de l'Aisne en vue de l'implantation d'un centre administratif (page 45).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - École maternelle avenue Anatole-France, remplacement de la clôture provisoire par une clôture définitive (page 172).
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12 juillet 1968
Fin des résultats