Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Acquisition d'un autocar Berliet, financement (page 133).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Réfection de la verrière et du plafond vitré de la piscine municipale, avenant à la soumission de l'entreprise R. Lambert (page 189).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Commission de révision des listes des électeurs au conseil des prud'hommes pour 1967 (page 59).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Perception du prix des repas à la cantine du lycée municipal, création d'une régie de recettes (page 11).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Centre culturel, cours de danse classique, d'art et d'expression théâtrale : droit d'inscription (page 120).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Soumission Socopap, avenant à son marché de gré à gré pour 1967 (page 104).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Instance Pellec pour le 110, avenue Jean-Jaurès : acceptation de transaction (page 39).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Pose d'une canalisation d'eau de 100 m/m entre la rue Formagne et l'avenue Anatole-France (page 173).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Classe provisoire de l'école de filles et du collège d'enseignement général rue Jules-Auffret, décompte définitif (page 12).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière (page 119).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Crèche municipale, maçonnerie : soumission Puech (page 73).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Décoration du groupe scolaire du Pont-de-Pierre, décompte définitif (page 12).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - École maternelle avenue Anatole-France (page 19).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Taxes diverses dans le cimetière (page 119).
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11 décembre 1967