Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Équilibre du budget supplémentaire pour 1966, vote de 5 300 centimes additionnels (page 51).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Organisation d'un séjour d'adolescents pendant les vacances de fin d'année 1967 à Héry-sur-Ugine en Savoie (page 126).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Plan d'urbanisme, désignation de monsieur Paul Chemetov pour établir le plan d'urbanisme de l'ensemble de la commune (page 80).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Renouvellement du bail des sapeurs-pompiers (page 42).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Compte d'Électricité de France pour 1966 (page 100).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Démolition du collège d'enseignement technique de garçons et sondages en vue de rendre le terrain constructible, emprunt de 170 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 186).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Création d'un poste de directeur du bureau des Sports (page 77).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Soumission de l'Enseigne de Pantin en 1967 (page 104).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux pour la période du 1er juin 1966 au 31 mai 1967, avenants à l'adjudication du 25 mai 1965 (page 65).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de réparation du matériel Gestetner et fourniture de stencils, encres et papiers duplicateurs en 1968, soumission Gestetner (page 189).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Délégation municipale au congrès de la Fédération nationale des élus républicains municipaux et cantonaux (FNERMC) à Grenoble du 5 au 8 avril 1968 (page 138).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Acceptation d'un legs de 50 000 francs (page 174).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Camp d'adolescents pour les grandes vacances 1968 (page 152).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, régularisation de la soumission Offset-Popincourt pour fourniture de brochures, affiches et imprimés (page 132).
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9 février 1968