Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (3ms)
7W/56
,
9 février 1968
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs de perforatrices et vérificatrices IBM (page 183).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Taxes diverses dans le cimetière (page 119).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Désaffectation du groupe scolaire rue des Grilles et rue Jules-Auffret (page 194).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Vœu relatif à la prise en charge par l’État de la fourniture des livres scolaires aux élèves de sixième et cinquième des collèges d'enseignement général (page 174).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Taxe sur la valeur locative des locaux professionnels (page 2).
7W/56
,
8 février 1966
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs du 1er mai 1966 au 30 avril 1967, avenant à la soumission de l'entreprise Combe-Crousy (page 74).
7W/56
,
14 avril 1967
Registre des délibérations. - Centre culturel, cours de danse classique, d'art et d'expression théâtrale : droit d'inscription (page 120).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Réserve pour constructions scolaires et prolongement de la rue Diderot, demande de déclaration d'utilité publique (page 41).
7W/56
,
30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Soumission Socopap, avenant à son marché de gré à gré pour 1967 (page 104).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Foyer des vieillards des Quatre-Chemins, soumission de la coopérative des Bois de l'Est (page 187).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Compte Électricité de France pour 1965 (page 82).
7W/56
,
14 avril 1967
Registre des délibérations. - Construction d'une maison des jeunes, acquisition de parcelles de terrain du domaine départemental des Courtillières (page 76).
7W/56
,
14 avril 1967
Registre des délibérations. - Construction de l'école maternelle Anatole-France, avenant n° 1 au marché établissement ESCA pour le lot 5 D stores vénitiens (page 167).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Bibliothèque municipale du quartier des Courtillières, soumission entreprise Puech pour maçonnerie (page 145).
7W/56
,
29 mars 1968