Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
7W/56
,
8 février 1966
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués supplémentaires au syndicat des communes pour le personnel (page 165).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Installation du matériel d'illumination, marché de gré à gré société Forclum (page 187).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Tarif des cantines scolaires (page 38).
7W/56
,
30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Fournitures de produits alimentaires, pharmaceutiques et objets de consommation courante pour les écoles, crèches et cantines scolaires (page 63).
7W/56
,
13 février 1967
Registre des délibérations. - Création d'un institut médico-pédagogique (page 87).
7W/56
,
9 juin 1967
Registre des délibérations. - Vœu pour la défense des travailleurs et la journée d'action du 13 décembre 1967 (page 121).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, demande de déclaration d'utilité publique pour la propriété veuve Fackler sise 70 bis et 72, rue de Paris (page 137).
7W/56
,
9 février 1968
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, restauration de la mairie : avenant à la soumission du 11 mai 1965 de l'entreprise Puech (page 130).
7W/56
,
9 février 1968
Registre des délibérations. - Adjudication restreinte d'entretien des bâtiments communaux du 1er juin 1968 au 31 mai 1971 (page 150).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Vœux (page 30).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Fourniture de livres de prix en 1967, marché de gré à gré CDLP (page 105).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules automobiles, soumission Citroën et emprunt à la SOVAC Crédit mobilier industriel (page 134).
7W/56
,
9 février 1968
Registre des délibérations. - Vœu au profit des anciens combattants (page 198).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs des crèches municipales (page 103).
7W/56
,
27 octobre 1967