Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (3ms)
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Classes vertes, indemnité d'heures supplémentaires au personnel enseignant (page 13).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Amélioration de l'éclairage de diverses voies publiques, troisième tranche : dossier technique, financement (page 25).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Aménagement du dispensaire des Courtillières, carrelages et revêtements en 1966-1967 : régularisation des travaux de l'entreprise Baudoux (page 188).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Création d'un cimetière communal annexe, demande de cession de parcelles départementales acquises par la ville de Paris aux Courtillières (page 27).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Instance Brun, désignation de maître Bettinger comme avocat de la ville (page 138).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Personnel communal, modifications indiciaires pour les éboueurs, égoutiers, fossoyeurs et gardiens de cimetière (page 101).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, financement de la construction d'un bâtiment de logement et vestiaire (page 91).
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9 juin 1967
Registre des délibérations. - Gymnase Hasenfratz, équipement en salle de spectacles : devis de monsieur Carroue pour l'électricité et la sonorisation (page 66).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Dispensaire Ténine du quartier des Courtillières, approbation du bail des locaux et de la location des parkings à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) du département de la Seine (page 174).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire pour 1966 (page 51).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Bibliothèque communale, abonnements à divers journaux et périodiques (page 3).
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8 février 1966
Fin des résultats