Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Bains-douches municipaux, rétribution des agents contractuels à effet du 1er janvier 1968 (page 135).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Semaine des œuvres sociales du cinéma français (page 196).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Fournitures de cahiers pour 1967, marché de gré à gré Socopap (page 74).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Incendie, règlement par la société d'assurances mutuelles d'un sinistre (page 154).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire pour 1967 (page 114).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, acquisition de la propriété sise 70, rue Charles-Nodier (page 24).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Marché couvert des Quatre-Chemins, cession d'une parcelle de terrain à la ville de Paris pour la construction du boulevard périphérique (page 14).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué supplémentaire au syndicat des communes pour le personnel (page 182).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Costumes et tenues du personnel pour 1968, marché de gré à gré société Tomy (page 169).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Acquisition d'une parcelle de terrain avenue Anatole-France (page 194).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Construction de 976 logements dans le secteur nord-est de Pantin, abandon du percement de la rue Diderot entre la rue Gabrielle-Josserand et la route nationale 2 ; retenue comme réserve pour enseignement des parcelles cadastrées du groupe scolaire et du collège d'enseignement secondaire Diderot ; demande de déclaration d'utilité publique ; convention avec l'OCIL (page 192).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Organisation de camps à Samöen en Haute-Savoie pendant les vacances du Mardi-Gras et de Pâques (page 17).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Foyer des vieillards des Quatre-Chemins, soumission de la coopérative des Bois de l'Est (page 187).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Adoption du principe de la création d'une société d'économie mixte pour la rénovation du secteur centre-ouest de Pantin (page 14).
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8 février 1966