Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (3ms)
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Personnel communal, classement des ingénieurs subdivisionnaires (page 164).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Compte Gaz de France pour 1965 (page 34).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions, soumission Beausol pour le nettoyage de vitres (page 21).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Acquisition gratuite du terrain sis 164-166, rue Diderot (page 25).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Décompte définitif de travaux de couverture-plomberie par l'entreprise Clavel du 1er mai au 31 décembre 1960 (page 44).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Désignation d'un second délégué supplémentaire au syndicat des communes de la Seine pour le personnel (page 34).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Immeuble sis 28, rue de Paris, renonciation au renouvellement des baux de la société Louet et de monsieur Buaud (page 195).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Stade Charles-Auray, aménagement d'un mur d'entraînement pour tennis, marché de gré à gré Falleau (page 53).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel, marché de gré à gré société Samia (page 144).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Terrains entre les rues Kléber et des Pommiers, financement : vote de l'emprunt (page 96).
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27 juin 1967
Registre des délibérations. - Location du 96, rue de Paris, fixation du loyer à compter du 1er juillet 1966 (page 111).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1967 (page 69).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Vœu relatif à la participation de l’État dans le financement des constructions scolaires (page 91).
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9 juin 1967
Registre des délibérations. - Impositions ordinaires en 1966 (page 1).
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8 février 1966