Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
7W/56
,
13 février 1967
Registre des délibérations. - Élagage des plantations en 1968, marché de gré à gré monsieur Mabillon (page 148).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Décoration du groupe scolaire Joliot-Curie, marchés de M.A. Fougeron, artiste céramiste, et M.C. Grande, sculpteur (page 37).
7W/56
,
30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Installation de classes provisoires au groupe scolaire Condorcet, marché de gré à gré établissements Le Goazigo (page 117).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Avance de trésorerie à la caisse des écoles (page 197).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Exposition d'urbanisme, marché de gré à gré établissements Bercaire père et fils (page 22).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Réfection de chaussées et trottoirs par les divers concessionnaires (page 40).
7W/56
,
30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Compte de gestion de monsieur le receveur municipal (page 101).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, dispense de soumission approuvée pour fournitures aux cantines scolaires (page 129).
7W/56
,
9 février 1968
Registre des délibérations. - Pompes funèbres, taxes d'inhumation, de porteurs et diverses (page 119).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Vœu de protestation contre les nouvelles mesures réglementant les structures des groupes scolaires, le financement de leur construction et la répartition des fonds scolaires départementaux (page 17).
7W/56
,
8 février 1966
Registre des délibérations. - Décès de monsieur Jean Lolive, député-maire de Pantin (page 178).
7W/56
,
6 septembre 1968
Registre des délibérations. - Mission des membres de la municipalité et du conseil municipal en 1967 (page 61).
7W/56
,
13 février 1967
Registre des délibérations. - Instance Pochauvin - Mazars contre ville de Pantin, accident du 30 juillet 1964 (page 56).
7W/56
,
23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Subvention exceptionnelle au conseil presbytéral de l'Église réformée de Pantin pour participation aux travaux de réfection de toiture (page 191).
7W/56
,
15 novembre 1968