Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (4ms)
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Organisation d'un séjour d'adolescents en Bulgarie en août 1966 (page 29).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Bibliothèque municipale du quartier des Courtillières, soumission entreprise Ollivier pour travaux de serrurerie (page 166).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Piscine municipale, tarif à compter du 1er juillet 1966 (page 2).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Création d'un syndicat de communes entre les villes de Pantin et Bobigny (page 42).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Personnel communal, rémunération des emplois de direction des services administratifs (page 185).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Personnel communal, création d'un deuxième poste d'animateur au service municipal culturel (page 184).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Classement indiciaire de certains emplois communaux de catégorie D à effet du 1er janvier 1967 (page 134).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Marché couvert des Quatre-Chemins, cession d'une parcelle de terrain à la ville de Paris pour la construction du boulevard périphérique (page 14).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Avis sur le budget 1968 de l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 163).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1967 (page 60).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Construction du collège d'enseignement technique de garçons, réalisation d'un emprunt de 2 752 000 francs à la Caisse d'épargne de Paris (page 30).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Aménagement des chaussées du stade Charles-Auray en 1968, avenant à la soumission Biarnais père et fils (page 189).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Construction d'un bureau de poste, acquisition de parcelles de terrain du domaine départemental des Courtillières (page 76).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Entretien des appareils de signalisation lumineuse, contrat société EVR (page 170).
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12 juillet 1968