Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs des agents permanents du personnel de service (page 123).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Création d'un poste de chef des installations sportives (page 77).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement technique 51, rue Victor-Hugo, soumission Biarnais pour branchement à l'égout (page 116).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Éclairage public, financement de la troisième tranche de rénovation : vote d'un emprunt de 500 000 francs (page 70).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Acquisition d'une propriété sise 6-8, rue d’Estienne-d'Orves pour construction du gymnase du groupe scolaire Joliot-Curie, emprunt de 1 137 000 francs à la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (page 171).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Droits de voirie, revalorisation des tarifs (page 120).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Vœu pour l'émission de timbres commémoratifs de la Coupe de France de football (page 90).
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9 juin 1967
Registre des délibérations. - Troisième tranche de modernisation de l'éclairage public, soumission société Forclum (page 132).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse des écoles (page 182).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Colonie du Mont-Revard, projet définitif (page 143).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Honoraires d'avocats, approbation de notes d'honoraires et ouverture de crédit additionnel (page 35).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Vacances de fin d'année, organisation d'un séjour d'adolescents à Héry-sur-Ugine en Savoie (page 50).
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15 novembre 1966
Registre des délibérations. - Personnel communal, reclassement indiciaire de divers emplois (page 62).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Mobilier scolaire pour l'école maternelle Hélène-Cochennec rue Formagne et avenue Anatole-France, marché de gré à gré établissements Heuliez (page 186).
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15 novembre 1968