Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers et articles assimilés, avenant n° 1 au marché de gré à gré SOCOPAP (page 187).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Fourniture d'altuglas en 1968, soumission société Altulor (page 166).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Organisation de camps d'adolescents pour les grandes vacances 1967 (page 91).
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9 juin 1967
Registre des délibérations. - Commission de révision de la liste des électeurs au conseil des prud'hommes pour 1966 (page 16).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - École maternelle Anatole France, stores (page 150).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Instance ville de Pantin c/ consorts Roufignac, désignation des avocats et de l'avoué (page 17).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Assurances, police n° 2.027.933 Z garantissant le bris de glaces au centre de santé Maurice Ténine (page 108).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Fourniture de bois en 1965, régularisation : soumission Barbier (page 8).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Installations et réparations de bouches d'eau, bornes fontaines et canalisations en 1968, soumission Compagnie générale de travaux d'hydraulique (page 147).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Compte de Gaz de France pour 1966 (page 100).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Lycée de jeunes filles Marcellin-Berthelot, acquisition de matériel scientifique (page 82).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Commission de révision de la liste des électeurs à la chambre des métiers pour 1967 (page 59).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Acquisition d'une machine comptable, soumission Burroughs (page 5).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1968 (page 127).
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9 février 1968