Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
7W/56
,
13 février 1967
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués supplémentaires au syndicat des communes pour le personnel (page 165).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions, soumission Ritter pour des livres classiques (page 20).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Bibliothèque communale, abonnements à divers journaux et périodiques (page 61).
7W/56
,
13 février 1967
Registre des délibérations. - Fourniture de combustibles solides et liquides pour la période du 1er juillet 1968 au 30 juin 1969, soumission établissement Guillier (page 170).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Construction d'un collège d'enseignement technique de jeunes gens, réalisation d'un emprunt de 2 752 000 francs représentant la participation communale (page 10).
7W/56
,
8 février 1966
Registre des délibérations. - Avantages familiaux aux familles nombreuses, bons d'électricité (page 112).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Colonie du Mont-Revard, contrat de prestations de service (page 143).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Vœu de soutien du conseil municipal aux travailleurs en lutte (page 159).
7W/56
,
23 mai 1968
Registre des délibérations. - Projet du garage et des ateliers municipaux rue Cartier-Bresson (page 143).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Personnel communal, création d'un poste d'animateur de foyer de Jeunes (page 123).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Réfection de la chaufferie de l'école de Plein-Air, soumission Vallestracci (page 6).
7W/56
,
8 février 1966
Registre des délibérations. - Cession d'un terrain sis 86-88, rue de Paris à l'État (page 24).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Création de deux postes d'ouvriers d'entretien des installations sportives (page 78).
7W/56
,
14 avril 1967
Registre des délibérations. - Foyer des vieillards des Quatre-Chemins, soumission de la coopérative des Bois de l'Est (page 187).
7W/56
,
15 novembre 1968