Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (3ms)
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Vœu au profit des anciens combattants (page 198).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1969, désignation des commissions (page 182).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Bibliothèque municipale du quartier des Courtillières, soumission entreprise Le Goazigo (page 167).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Vœu de protestation contre les nouvelles conditions de nomination des directeurs et directrices d'écoles (page 17).
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Installation du matériel d'illumination, marché de gré à gré société Forclum (page 187).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Fournitures des livres classiques pour l'année scolaire 1967-1968, soumission Ritter (page 73).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Cession d'une parcelle de terrain à l'angle des rues de Montreuil et Lavoisier au département de la Seine (page 124).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Collège d'enseignement technique féminin, financement de la deuxième tranche : avenant à la convention avec l'État (page 76).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué au conseil d'administration de la SEMIP, autorisation à monsieur le maire d'accepter les fonctions de président directeur général (page 182).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1967 (page 60).
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Avis sur le budget 1968 de l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 163).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Avantages familiaux aux familles nombreuses, bons d'électricité (page 112).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Personnel communal, création d'un deuxième poste d'animateur au service municipal culturel (page 184).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Honoraires de maître Desache, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation (page 56).
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23 décembre 1966