Toutes les ressources délibération du conseil municipal 657 résultats (2ms)
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Personnel communal, reclassement indiciaire de divers emplois (page 51).
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23 décembre 1966
Registre des délibérations. - Fourniture de combustibles solides et liquides pour la période du 1er juillet 1968 au 30 juin 1969, soumission établissement Guillier (page 170).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Classement indiciaire de certains emplois communaux de catégorie D à effet du 1er janvier 1967 (page 134).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Désaffectation du groupe scolaire rue des Grilles et rue Jules-Auffret (page 194).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, marché de gré à gré établissements Jouneau pour fourniture de matériel automobile Berliet (page 131).
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Personnel communal, rémunération des auxiliaires de bureau et de service (page 183).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Terrain de camping de Lion-en-Sullias dans le Loiret, signature du bail (page 35).
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30 septembre 1966
Registre des délibérations. - Personnel communal, création d'un poste d'ouvrier professionnel offsettiste-relieur (page 97).
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27 juin 1967
Registre des délibérations. - Plan d'urbanisme, désignation de monsieur Paul Chemetov pour établir le plan d'urbanisme de l'ensemble de la commune (page 80).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Assurance automobile, avenant n° 2 à la police 2.003.294 Z (page 164).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Travaux de serrurerie au groupe scolaire Jean-Jaurès, à la piscine municipale, au gymnase Hasenfratz et à la crèche municipale rue du Docteur-Pellat, marchés de gré à gré établissements Ollivier (page 149).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Vœu sur la circulaire préfectorale du 21 mars 1968 relative à la campagne contre la faim (page 157).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux, couverture-plomberie : avenant Marot et cie (page 22).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Remboursement des frais de fournitures scolaires pour 1966-1967 (page 112).
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27 octobre 1967