Toutes les ressources Neuve (rue) 7 résultats (1ms)
21W/23/31, 4Fi/1677
,
1925
permis de construire
2 rue Neuve : permis de construire.
43W/139/3
,
1949
permis de construire
8 rue Neuve : permis de construire.
43W/139/4
,
1968
permis de construire
4 rue Neuve : déclaration de travaux DT 01B0014.
429W/37/5
,
2001
déclaration de travaux
42 rue Jacques-Cottin et 2 rue Neuve: permis de construire.
21W/16/42, 4Fi/1360
,
1931
permis de construire
3 rue Neuve , construction d'un pavillon d'habitation en bois : permis de construire.
21W/23/30, 4Fi/1676/1, 4Fi/1676/2
,
1925
permis de construire
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
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