Toutes les ressources Gambetta (rue) 48 résultats (2ms)
615W/3/6
,
30/03/2012-11/07/2012
déclaration préalable
1 rue Gambetta : permis de construire PC 89B2617.
191W/13/1
,
1989-1990
permis de construire
7 rue Gambetta : déclaration de travaux DT 00B0046.
374W/9/3
,
2000
déclaration de travaux
10-12 rue Gambetta et 3 rue Regnault, construction d'un immeuble d'habitation de 88 logements et de bureaux : permis de construire PC 89B2678/1.
591W/56/1
,
12/02/1993-24/09/1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Acquisition des locaux sis 10-12 rue Gambetta, versement d'une indemnité d'immobilisation lié à la promesse de vente (folio 66).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Nouveaux immeubles rues Gambetta et Paul-Bert : photographies.
814W/644
,
1993
8-10 rue Méhul, rue Gambetta et rue Paul-Bert, ouverture d'une porte cochère : permis de construire PC 81B0368.
129W/59/1
,
1981-1982
permis de construire
11 bis rue Gambetta et 8 rue Paul-Bert, rénovation et modification de façades : certificat d'urbanisme CUb 11B0537.
837W/4/2
,
2011
certificat d'urbanisme
10-12 rue Gambetta et 3 rue Regnault, construction d'un immeuble d'habitation de 88 logements et de bureaux : permis de construire PC 89B2678/2.
591W/56/2
,
03/04/1996-03/02/1997
permis de construire
2 rue Méhul et 1 rue Gambetta, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 19B0004.
822W/18/8
,
2019
déclaration préalable
13 rue Gambetta et 8 rue Paul-Bert, création d'une porte cochère : permis de construire PC 83B0477.
129W/28/5
,
1983
permis de construire
3 rue Regnault et rue Gambetta, agrandissement d'atelier : permis de construire.
21W/31/2, 4Fi/1933
,
1919
permis de construire
5 rue Regnault et rue Gambetta, prolongement de l'usine CCAEM : permis de construire.
21W/31/4, 4Fi/1932/1, 4Fi/1932/4
,
[1919]
permis de construire
53 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre] et 4 rue Gambetta, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
21W/19/14, 4Fi/1444
,
1926
permis de construire
5-7 rue Gambetta, 6 rue Méhul et rue Paul-Bert : permis de construire.
21W/12/45, 4Fi/1139/1, 4Fi/1139/2, 4Fi/1139/3, 4Fi/1139/4, 4Fi/1139/5, 4Fi/1139/6, 4Fi/1139/7, 4Fi/1139/8
,
1923
permis de construire