Toutes les ressources Eugène-et-Marie-Louise-Cornet (rue) 97 résultats (3ms)
323W/9/7
,
1994-1999
permis de construire
Registre des délibérations. - Logement n° 1112 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-129 (folio 21).
400W/10
,
1er octobre 1995
décision du maire
27 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction (1910) et surrélévation (1934) : permis de construire.
21W/7/30, 4Fi/891/1, 4Fi/891/2, 4Fi/891/3, 4Fi/891/4
,
1910-1934
permis de construire
31 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 36 rue Montgolfier, ravalement : déclaration de travaux DT 06B0080.
521W/4/7
,
16/11/2006-18/01/2007
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, annulation de la décision 1995-128 : décision 1995-130 (folio 25).
400W/10
,
20 octobre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Deuxième tranche de l'opération Cornet sise 83 bis-85 avenue Jean-Lolive et 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, octroi d'une subvention pour surcharge foncière (folio 89 verso).
400W/10
,
25 janvier 1996
délibération du conseil municipal
5 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.
21W/7/19, 4Fi/881/1, 4Fi/881/2
,
1920
permis de construire
Inauguration de la rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : affiche.
1Fi/1198
,
26 mai 1946
affiche
44 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'une fonderie : permis de construire.
21W/32/15, 4Fi/1997
,
1920
permis de construire
46 rue Victor-Hugo et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance], construction d'un garage à vélos et motos : permis de construire.
21W/32/19, 4Fi/1978/2
,
1937
permis de construire
Registre des délibérations. - Logement n° 1111 sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-128 (folio 20 verso).
400W/10
,
1er octobre 1995
décision du maire
24 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 44 rue Victor-Hugo. - Résidence des Moulins de l'Ourcq, construction de 62 logements : permis de construire PC 75B0037/1.
129W/24/6bis
,
1975
permis de construire
19 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.
21W/7/27, 4Fi/888/1, 4Fi/888/2, 4Fi/888/3, 4Fi/888/4, 4Fi/888/5, 4Fi/888/6
,
1927
permis de construire
Maquette du foyer soleil de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : photographies.
759W/715
,
20/02/1990
photographie
83 bis-91 avenue Jean-Lolive et 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de construire PC 89B2610/2.
429W/35/1
,
1995-1997
permis de construire