Toutes les ressources Berthier (rue) 112 résultats (3ms)
323W/1/7
,
1995
déclaration de travaux
31 rue Berthier, 77 avenue Édouard-Vaillant et 32 rue Sainte-Marguerite, construction d'un immeuble de quinze logements : demande d'accord préalable.
43W/11/11
,
1968-1969
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 bis et 16 ter rue Berthier, mise en place d'un garde-corps sur une terrasse : déclaration de travaux DT 05B0004.
487W/53/3
,
2005
déclaration de travaux
Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues Magenta et Berthier : photographies.
759W/2024
,
mai 1997
photographie
12 rue Berthier : permis de construire.
21W/2/65, 4Fi/609/3, 4Fi/609/4, 4Fi/609/5, 4Fi/609/6
,
[1897]
permis de construire
10 rue Berthier, construction d'un immeuble à usage d'habitation : permis de construire PC 11B0035.
668W/3/2
,
29/07/2011-05/08/2014
permis de construire
3 rue Berthier, projet de construction d'un poste de transformation : permis de construire.
21W/2/62, 4Fi/607
,
1926
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14-16 ter rue Berthier, construction d'un immeuble de 106 logements et un commerce : permis de construire PC 96B0016.
487W/52/3
,
1996-1999
permis de construire
Centre de formation professionnelle de jeunes filles sis 25 rue Berthier : affiche.
1Fi/1592
,
8 novembre 1943
affiche
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 4 rue Berthier, garantie communale d'emprunt au Pact-Arim 93 pour un emprunt de 3 000 000 francs (folio 97).
400W/7
,
17/11/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Caves de l'immeuble sis 11 rue Berthier (lots n° 26-28), acquisition (folio 43 verso).
400W/12
,
19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 4 rue Berthier, garantie communale d'emprunt au Pact-Arim 93 pour un emprunt de 250 000 francs (folio 97 verso).
400W/7
,
17/11/1994
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de dix logements et deux commerces : permis de construire PC 96B0015.
487W/52/1
,
1996
permis de construire
73 avenue Édouard-Vaillant et 16-18 bis rue Berthier, création d'une véranda et fermeture d'un balcon : déclaration préalable de travaux DP 14B0146.
692W/10/7
,
15/12/2014-01/04/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 4 rue Berthier, demande de subvention par le Pact-Arim 93 (folio 98).
400W/7
,
17/11/1994
délibération du conseil municipal