Toutes les ressources Berges (rue des) 30 résultats (1ms)
777W/2/1
,
2018
déclaration préalable
17 rue des Berges. - Café des parents, aménagement intérieur et création d'une porte en façade : déclaration de travaux DT 07B0015.
521W/1/10
,
07/03/2007-30/05/2007
Déclaration de travaux
3 rue des Berges, modification de clôture : déclaration de travaux DT 07B0030.
521W/1/7
,
11/05/2007-21/06/2007
Déclaration de travaux
4 rue des Berges : déclaration préalable DP 08B0015.
565W/1/10
,
03/03/2008-07/04/2008
déclaration préalable
4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 06B0067.
521W/1/8
,
15/09/2006-28/11/2006
Déclaration de travaux
5 rue des Berges, fermeture d'une loggia et remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre : déclaration préalable de travaux DP 15B0008.
692W/3/4
,
18/02/2015-09/04/2015
déclaration préalable
5 rue des Berges, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable DP 19B0016.
822W/2/12
,
2019
déclaration préalable
7 rue des Berges : déclaration préalable DP 17B0066.
743W/3/4
,
31/05/2017-29/09/2017
déclaration préalable
7 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 06B0075.
521W/1/9
,
13/10/2006-31/01/2007
Déclaration de travaux
77-83 rue Victor-Hugo et 9-15 rue des Berges, installation d'un relais de radiotéléphonie mobile : déclaration préalable DP 18B0129.
777W/13/7
,
2018-2019
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Appartement (n° 3 du bâtiment A) sis 9 rue des Berges, contrat de vente de chaleur individuelle Calliance : décision 1995-123 (folio 17 verso).
400W/10
,
4 octobre 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Appartement sis 9 rue des Berges, contrat de location avec la société anonyme d'habitation à loyer modéré de Paris et ses environs (SAPE) : décision 1995-81 (folio 77 verso).
400W/9
,
3 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Dénomination de voies publiques dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église (folio 63 verso).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0055.
487W/25/1
,
2001
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8 rue des Berges, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0081.
487W/26/1
,
2004
déclaration de travaux