Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
487W/22/1
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1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Construction de 51 logements en prêt locatif aidé (PLA) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, attribution d'une subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) au titre du dépassement de la charge foncière (folio 4).
400W/4
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4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un immeuble de 59 logements : permis de construire PC 91B2958/1.
487W/16/2
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1993-1994
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597.
487W/12/3
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1989-1991
permis de construire
Registre des délibérations. - Programme de construction de bureaux et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour le remboursement d'un emprunt de 1 419 000 francs (folio 20).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction de bureaux : permis de construire PC 91B2946.
487W/16/1
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1991-1997
permis de construire
Registre des délibérations. - Bilan et comptes sociaux par opération de la SEMIP pour l'exercice 1991 et bilans prévisionnels de recettes et de dépenses des zones d'aménagement concerté de l'Église et de la Chocolaterie, avis du conseil municipal (folio 66).
400W/2
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16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment de bureaux et de commerces : permis de construire PC 88B2537.
487W/13/2
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1989-1996
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive et rue Victor-Hugo, construction de locaux d'activités et de bureaux : permis de construire PC 88B2514.
487W/13/1
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1988-2003
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal et rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de 43 logements et de bureaux : permis de construire PC 91B2958.
487W/58
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1991-1992
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 89B2636.
487W/12/2
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1989-1991
permis de construire
Pose de la première pierre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l´Église : affiche.
1Fi/3290
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2 octobre 1982
affiche
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment de bureaux et de commerces : permis de construire PC 88B2537/1.
487W/13/3
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1991-1996
permis de construire
Pose de la première pierre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
814W/386
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28 janvier 1992
Fin des résultats