Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (2ms)
487W/20/2
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1997-2005
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 98B0047.
487W/23/1
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1998
déclaration de travaux
Arbres à abattre dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/798
,
27/02/1991
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de bureaux : permis de construire PC 00B0016.
487W/24/4
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2000-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 97B0039.
487W/23/5
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1997
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Construction de logements et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 19 083 595 francs (folio 7 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. -159 avenue Jean-Lolive, construction d'un bâtiment d'activités : permis de construire PC 93B3141/1.
487W/18/3
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1995-1998
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, à côté du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : photographies.
759W/1601
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1999
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue Lakanal, construction d'un ensemble de 119 logements : permis de construire PC 90B2722/1 et PC 91B2939.
487W/14/3
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1991-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/1.
487W/12/4
,
1991-1992
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un parking : permis de construire PC 89B2581.
487W/14/1
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1989-1991
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 81 rue Victor-Hugo, construction d'un poste de redressement RATP : permis de construire PC 91B2886.
487W/16/4
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1991-1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Dénomination de voies publiques dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église (folio 63 verso).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, construction d'un immeuble de 107 logements : permis de construire PC 91B2979.
487W/17/3
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1991-1993
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un parking : permis de construire PC 89B2581/1.
487W/14/2
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1990-1995
permis de construire