Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
487W/16/3
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1991-1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 139 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de 136 logements : permis de construire PC 97B0013.
487W/22/5
,
1997-1999
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une agence bancaire : permis de construire PC 92B3060 .
487W/17/1
,
1992
permis de construire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un restaurant : déclaration de travaux DT 96B0018.
487W/22/3
,
1996
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Construction de logements et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 19 083 595 francs (folio 7 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, à côté du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : photographies.
759W/1601
,
1999
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 145 avenue Jean-Lolive, construction du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : permis de construire 95B002/1.
487W/20/2
,
1997-2005
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 157-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : déclaration de travaux DT 97B0039.
487W/23/5
,
1997
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un terminal de bus RATP : permis de construire PC 92B3025.
487W/17/2
,
1992-2000
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un bar brasserie restaurant : déclaration de travaux DT 95B0007.
487W/21/7
,
1995-2002
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 04B0057.
487W/26/3
,
2004
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une agence bancaire : déclaration de travaux DT 05B0042.
487W/26/4
,
2005
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153 avenue Jean-Lolive, construction d'un hôtel : permis de construire PC 89B2597/2.
487W/12/5
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1997-2003
permis de construire