Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (3ms)
90W/18
,
29 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Régie n° 55 de recettes pour l'encaissement des sommes perçues lors des prêts de véhicules aux employés communaux pour déménager, augmentation du montant du prêt : décision 1987-17 (page 83).
90W/16
,
29 janvier 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à madame Ciani d'un appartement sis 48 avenue Jean-Lolive : décision 1990-257 (page 100).
190W/24
,
6 novembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques de l'école primaire Sadi-Carnot, contrat ETA Cuenod : décision 1987-184 (page 93).
90W/17
,
3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - 51 rue Denis-Papin, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-103 (page 18).
190W/20
,
10 mars 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire La Seimaroise, note de frais et honoraires de maître Olivier Dominique avoué : décision 1989-144 (page 68).
190W/20
,
3 mai 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat d'assurance multirisques automobiles cabinet Gay police 855 762, avenant sanctionnant les mouvements de l'année 1988 et l'état du parc au 1er janvier 1989 : décision 1989-231 (page 39).
190W/21
,
19 juillet 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Machine à traitement de texte du cabinet du maire, contrat d'entretien Japy : décision 1985-177 (page 87).
90W/14
,
13 décembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - 37 avenue du Général-de-Gaulle, exercice du droit de préemption urbain : décision 1987-371 (page 11).
90W/19
,
12 août 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Sainte-Marguerite et rue Neuve-Berthier, exercice du droit de préemption : décision 1991-124 (page 1).
190W/27
,
11 juillet 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat de nettoyage et dégraissage J/Blanc pour Joliot-Curie : décision 1980-19 (page 89).
90W/6
,
28 février 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Younes, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1990-183 (page 40).
190W/24
,
26 juillet 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire époux Nectoux contre le maire de Pantin, autorisation d'ester en justice : décision 1986-224 (page 55).
90W/16
,
20 novembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat Desautel d'entretien d'extincteurs au centre La Crémaillère au Revard : décision 1980-130 (page 79).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Location de cinq fontaines réfrigérantes installées à l'hôtel de ville, contrat Chateaud'eau : décision 1995-92 (folio 84).
400W/9
,
21 juillet 1995
décision du maire