Toutes les ressources urbanisme 195 résultats (2ms)
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Ravalement des façades des immeubles de Pantin, arrêté du maire : affiche.
1Fi/3066
,
1971
affiche
Registre des délibérations. - Plan d'occupation des sols, arrêt du projet de révision (folio 29 verso).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépassement du plafond légal de densité, remboursement du versement (folio 32 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Analyse technique des projets issus de la consultation sur l'îlot Jean-Jaurès, convention de conseil en urbanisme : décision 1996-68 (folio 74 verso).
400W/11
,
6 mai 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Modification du plan d'occupation des sols (POS), suppression de l'emplacement réservé C 112 (folio 15 verso).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
40 ans de politique de la ville
BIBH/URB/142
,
55 p.
A Pantin, la ville retrouve son identité
BIBH/URB/032
,
34-35, dans Urbanisme
Registre des délibérations. - Plan d'occupation des sols, mise en révision globale (folio 87).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Îlot Hoche-Auger, définition de périmètres d'études et de mesures conservatoires (folio 46 verso).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du dossier de plan d'occupation des sols (POS) soumis à enquête publique (folio 84).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du plan d'occupation des sols (POS), convention d'assistance technique avec la Société de conseil en urbanisme réalisation études (SCURE) : décision 1994-63 (folio 82 verso).
400W/6
,
20 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Plan d'occupation des sols (POS), révision (folio 46 verso).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études engagées dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), convention : décision 1993-173 (folio 60 verso).
400W/5
,
15 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Plan d'occupation des sols (POS), révision (folio 74).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal