Toutes les ressources marché de détail 38 résultats (2ms)
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, remise de dette (folio 83 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Inauguration du marché Magenta : affiche.
1Fi/3037
,
31 mai 1970
affiche
Concession des marchés communaux : affiche.
1Fi/2163
,
22 mars 1920
affiche
Registre des délibérations. - Affermage des marchés aux comestibles, délégation de service public (folio 73).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'affermage des marchés forains, indemnisation de l'exploitant suite au déplacement du marché de l'avenue Jean-Jaurès dans l'enceinte de la halle Magenta (folio 32).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, remise de dette à l'exploitant (folio 19 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 3 (folio 19).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché aux comestibles, tarifs des droits de place 1994 (folio 82 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles, augmentation des droits de place (folio 13).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés d'approvisionnement, fixation des droits de places (folio 100).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Marchés de Pantin, réglementation et stationnement : affiche.
1Fi/2368
,
18 mai 1889
affiche
Prolongation de la concession des marchés communaux pour cinq ans : affiche.
1Fi/2162
,
10 novembre 1919
affiche
Marché du Centre, adjudication de l´exploitation du marché : affiche.
1Fi/2372
,
25 mai 1889
affiche
Registre des délibérations. - Contrat d'exploitation des marchés aux comestibles, avenant n° 4 (folio 83).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal