Toutes les ressources enfant handicapé 18 résultats (2ms)
1Fi/2394
,
31 octobre 1924
affiche
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 41).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
École Braille pour les enfants aveugles des deux sexes : affiche.
1Fi/2231
,
1er mai 1891
affiche
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 72).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 (folio 71).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec la SARL Sulky (folio 72 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Bourses municipales et départementales données aux institutions nationales des sourds-muets et aveugles : affiche.
1Fi/2228
,
1er avril 1876
affiche
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 91 verso).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention avec le Secours ambulancier français pour le transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 2 (folio 71 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, avenant n° 1 à la convention avec la SARL Sulky transport (folio 41 verso).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 70 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, convention avec le Secours ambulancier français (folio 13).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Bourses d´études en faveur des enfants aveugles : affiche.
1Fi/2230
,
24 mars 1888
affiche
Bourses en faveur des enfants aveugles, attribution : affiche.
1Fi/2232
,
21 avril 1890
affiche
Bourses d´études en faveur des enfants sourds-muets : affiche.
1Fi/2229
,
21 avril 1890
affiche