Toutes les ressources comptabilité publique 371 résultats (2ms)
976
,
6 mai 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1842 (n° 10/136 page 108).
977
,
10 mai 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1824 (page 75V).
975
,
11 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1996 de la régie funéraire, adoption (folio 53).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1819 (page 43V).
975
,
10 mai 1818
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régie n° 21 d'avances pour les frais de mission des élus municipaux et les frais de représentation, augmentation et extension aux frais de presse et de documentation : décision 1994-107 (folio 42).
400W/7
,
29/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1827, examen (page 100R).
975
,
13 mai 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1846 (n° 9/202 page 165).
977
,
4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997, adoption (folio 77).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement définitif du budget de l'exercice 1845 (n° 253 page 205).
977
,
10 mai 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1854 (page 66R).
978
,
19 mai 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1993 (folio 9).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1838, examen (n° 15 page 127V).
976
,
6 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire 1996 de l'assainissement, adoption (folio 66 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal