Toutes les ressources établissement de santé 9 résultats (2ms)
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre de santé Sainte-Marguerite aux Quatre-Chemins, réaménagement (folio 24 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier médical (folio 80).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier spécifique (folio 79 verso).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'admission des malades et incurables indigents dans les hôpitaux de Paris (page 59V).
978
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14 novembre 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouvelles consultations du centre médico-social (CMS) Sainte-Marguerite, conventionnement avec la sécurité sociale (folio 60).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier courant (folio 79).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Application du tiers-payant par les centres municipaux de santé (CMS), avenants aux conventions avec la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) (folio 22).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).
400W/8
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7 mars 1995
délibération du conseil municipal
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