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1008
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29 novembre 1938
délibération du conseil municipal
Maîtrise d'œuvre pour la construction de l'école élémentaire Diderot, concours restreint n° 2015063 : candidatures non retenues de ER architectes, Nicolas Laisne, Marjan Hessamfar et Joe Verons.
764W/308
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2015
Registre des délibérations. - Octroi : élévation de la taxe sur les boissons (page 143V).
981
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15 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Marchés. - 80064301 Fabre et Perrotet. 80064302 Berim. 80064303 Arro. 80077 Kimmoun. 80051 Smac Acieroid. 80062 Dupont. 80065002 Max Renaud. 80068 Le Goazigo.
86W/58
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s.d.
Fête de l´école laïque : affiche.
1Fi/3036
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1970
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture d'articles textiles et autres dérivés pour l'année 1988, marché négocié Delain : décision 1988-172 (page 27).
90W/21
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16 mai 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué titulaire au syndicat intercommunal du gaz (page 35).
7W/55
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17 mai 1963
délibération du conseil municipal
ZAC Îlot 51, avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2540.
415W/13/10
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1989
déclaration de travaux
Cahier de préconisations : rapport. Zone US/RM, synthèse des actions environnementales : rapport, vues en perspective. Opération de bureaux Elis, avant-projet détaillé (APD) : correspondance, note technique, rapport d'APD. 7, rue du Débarcadère, consultation du cabinet Raison Carnel : note d'honoraires, factures, avis d'émission, correspondance. Démolition et dépollution des usines Elis et gestion de déblais rue Ernest-Renan, consultation des entreprises : factures, correspondance, rapport de diagnostic des sols, récépissé de déclaration d'intention de commencement de travaux, plan Ateliers Elis, diagnostics amiante et plombs ; proposition Immodig : plan d'évacuation, correspondance, devis, extraits de revue de l'INRS, procès-verbal de constat, arrêté de permis de démolir, plan de situation, reportage photographique, demande de permis de démolir, cahier des charges. Appartement au 6, rue Danton, occupation sans titre : correspondance, devis, lettre de commande.
649W/106
,
2011-2013
Registre des délibérations. - Régime indemnitaire complémentaire, institution d'une prime de fonction des personnels affectés au traitement de l'information (folio 13).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
ZAC Îlot 51, avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 89B2569.
415W/15/4
,
1989
déclaration de travaux
LEPOIVRE André Théodore Armand
H/20
Registre des délibérations. - Secours accordés (page 362).
984
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11 mars 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sépulture de monsieur Ségaut (page 109).
992
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9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
« Éloignement de la population : avis important » : affiche.
1Fi/201
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[1942]
affiche