Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
129W/68/2
,
1980
permis de construire
Registre des délibérations. - Création d'une quatrième classe à l'école maternelle de la mairie (page 302).
990
,
8 juillet 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit pour subvention aux diverses sociétés de la ville (page 388).
993
,
18 août 1897
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 15-563 à 15-593.
695W/83
,
2015
Dossiers administratifs (de MAG à MAR).
504W/36
,
01/10/1992-13/10/2006
Nuit de la pétanque au stade Charles-Auray : photographies.
759W/2151
,
01/06/2002
photographie
16-18 rue Sainte-Marguerite, résorption d'habitat insalubre : fiches d'enquête, estimation immobilière, comptes rendus de réunions, photographies (1989-1990, 2000) ; humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat (1995) ; vétusté des fenêtres : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (1999) ; présence de rongeurs : correspondance (2009). 18 rue Sainte-Marguerite, humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, diagnostic des risques d'accessibilité au plomb, correspondance (2001) ; infiltrations d'eau et effondrement des plafonds : procès-verbaux de constat, requête auprès du tribunal administratif, ordonnance, rapports d'expertise, correspondance (2013). 19 rue Sainte-Marguerite, humidité, infiltrations d'eau et présence de cafards : signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, photographies, diagnostic des risques d'accessibilité au plomb, correspondance (1992, 1995-1996, 2001). 20 rue Sainte-Marguerite, résorption d'habitat insalubre : fiches d'enquête, estimation immobilière (1989-1990) ; présence de souris : correspondance (2011). 22 rue Sainte-Marguerite, résorption d'habitat insalubre : estimation immobilière (1990) ; fissures, moisissures, absence de sanitaires et non-conformité des installations électrique, de gaz et d'eau : procès-verbal de constat, photographies (1991) ; infiltrations d'eau : procès-verbal de constat, photographies (1992) ; travaux d'amélioration de l'habitat : rapport de visite, correspondance (1992, 1994-1997, 2003) ; assemblées générales des copropriétaires : procès-verbaux (1994-1998) ; infiltrations d'eau : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (1999) ; fissures, humidité, instabilité du plancher et présence de souris : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2002-2003, 2008) ; effondrement de planchers : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, rapport d'expertise, diagnostic de risque d'exposition au plomb, note, correspondance (2005-2008) ; infiltrations d'eau et défectuosité de l'installation électrique : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2008-2010); chute de matériaux du mur pignon sur cour : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (2011).
816W/80
,
1989-2013
Registre des délibérations. - Cahier des charges pour la concession de la distribution du gaz (page 31).
995
,
27 février 1903
délibération du conseil municipal
Dépenses d'investissement de la ville : SAFEGE à TBES.
622W/115
,
2010
Registre des délibérations. - Avenant n° 7 à la convention pour le transport d'enfants handicapés avec monsieur Biallez : décision 1982-139 (page 45).
90W/10
,
1er décembre 1982
décision du maire
MOREAU Georges Louis Victor ou Hector
H/21
2 rue de la Marine, surélévation de quatre étages : permis de construire.
21W/21/62, 4Fi/1592/2, 4Fi/1592/1
,
[1914]
permis de construire
Personnel d'encadrement : dossiers individuels.
162W/53
,
1992
Registre des délibérations. - Comité d'hygiène et de sécurité du personnel communal, désignation des membres du conseil (page 18).
90W/2
,
23 avril 1976
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
18W/41
,
1878
registre d'état civil