Toutes les ressources 74 461 résultats (49ms)
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Octroi : prorogation des taxes (page 200).
980
,
19 décembre 1871
délibération du conseil municipal
Marchés expirés. - 98004011 S.F.L. 98004021 LE LIVRE FRANCAIS. 98011001 SILTEC. 98012021 SILTEC. 98012061 SILTEC.
328W/19
,
1998
Accidents du travail. - Manufacture des tabacs : correspondance entre la mairie et la préfecture de la Seine (1893). Carnets d'adhérents à la société de prévention (1921-1949). Exploitations agricoles : circulaires de la préfecture de la Seine (1957-1973). Circulaires et correspondance (1922-1931).
Q/62
,
1893-1973
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit en vue de l'indemnisation des dégâts des orages de 1927 (page 244).
1004
,
23 mars 1928
délibération du conseil municipal
« À propos du prix de l´eau, deux nouvelles charges pour les usagers » : affiche.
1Fi/1795
,
s.d.
affiche
48 rue Auger : certificat d'urbanisme CU 04B0004.
503W/27/3
,
2004
certificat d'urbanisme
![/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1803_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1803_jpg_/0_0.jpg)
5 rue de Palestro, modification d'un bâtiment et aménagement de logement : permis de construire.
21W/28/3, 4Fi/1803
,
1932
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 6031 à 6983).
408W/13
,
1968-1997
Permissions de voirie : demandeurs.
V/70
,
1971
Cours d´adultes : affiche.
1Fi/2973
,
7 octobre 1968
affiche
Conseil municipal séance du 21 novembre 2002 : cassette audio volume 1.
441W/41
,
21/11/2002
Registre des délibérations. - Installation de signalisation lumineuse tricolore place de la Gare aux marchandises, marché négocié Forclum : décision 1984-75 (page 79).
90W/12
,
24 mai 1984
décision du maire
Benoît Géhanne : exposition des lauréats de Novembre à Vitry 2013
BIBH/ART/069
,
2014
,
15 p.
116-120 avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 89B2558.
191W/13/7
,
1989
permis de construire