Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
777W/48/1
,
2016-2017
permis de construire
62 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 88B2444.
159W/48/4
,
1988
permis de construire
Avancement de grade.
128W/38
,
1989
Marchés communaux : dossiers (Leo-Sed).
1W/45
,
1977
Portrait de Nadia Haminadache : photographies.
759W/1739
,
juillet 2003
photographie
Registre des délibérations. - Entretien du groupe électrogène du centre administratif et soufflante Diesel du court de tennis du stade Charles-Auray, contrat France ATEM : décision 1987-235 (page 22).
90W/18
,
13 avril 1987
décision du maire
Services administratifs : dossiers de personnel (T-U).
29W/10
,
s.d.
91 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 92B3069.
245W/5/5
,
1992-1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Construction et prolongation d'égouts dans diverses rues (page 17).
1004
,
8 février 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sommes irrécouvrables (page 84).
980
,
25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de trois membres du conseil devant faire partie du jury du concours pour la constitution de la mairie (page 335).
984
,
30 décembre 1879
délibération du conseil municipal
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des chèques, espèces, cartes bancaires et paiements en ligne.
691W/60
,
novembre 2014
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs et institutrices (page 47).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession gratuite de terrains rue des Pommiers (page 321).
992
,
16 août 1895
délibération du conseil municipal
86 rue Cartier-Bresson : permis de construire.
21W/5/29, 4Fi/809/1, 4Fi/809/2, 4Fi/809/3
,
1926-1930
permis de construire