MANGEOT Charles Léon
H/18, H/21
Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
Arrêtés n° 1 à 113 pris au secrétariat général et n° 1 à 138 pris aux services techniques (P = provisoire ou D = définitif).
355W/52
,
12/01/1998-28/12/1998
Conseil d'administration des 20 mars, 17 juin, 9 octobre, 12 décembre : dossiers des séances, délibérations.
344W/4
,
03/1997-12/1997
11 bis rue Palestro : déclaration de travaux DT 90B2760.
191W/24/1
,
1990
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Vœu concernant la réforme des fédérations sportives (page 46).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
4 allée des Ateliers, construction d'un immeuble de sept logements et un bureau : permis de construire PC 15B0010/1.
828W/1/3
,
2017-2022
permis de construire
Concours Ténine, construction d'un immeuble de 28 logements, du centre municipal de santé, de commerce et de parkings avenue des Courtillières. - Appel à candidatures pour la mission de maîtrise d'oeuvre : lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 30 Aldric Beckmann et Françoise N'Thépé, pli n° 31 François Gruson, pli n° 32 Nomade architectes, pli n° 33 Art' Ur-Philippe Pascal et Éric de Chambure architectes, pli n° 34 Cuno Brullmann Jean-Luc Crochon et associés, pli n° 35 Jean-Claude Donnadieu).
474W/88
,
2004
80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/75/8
,
1961
permis de construire
Ordonnance relative aux abris mis à la disposition du public en cas d´attaque d´aéronefs ennemis : affiche.
1Fi/2450
,
1918
affiche
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/567
,
2002-2018
.pdf et .odt
Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la troisième modification : dossier soumis à enquête publique, avis des personnes publiques associées (2012). Plan local d'urbanisme (PLU), élaboration de la quatrième modification : support de présentation, notes, arrêtés, plans, avis des personnes publiques associées, correspondance (2013).
781W/14
,
2012-2013
Dossiers médicaux n° 44227-44337.
760W/370
,
2008-2019
Registre des délibérations. - Construction de la nouvelle école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, marché de maîtrise d'œuvre fondé sur l'avant-projet sommaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de Ville) (page 49).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Groupes scolaires : transformation des fosses d'aisance (page 28).
983
,
11 novembre 1876
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (du n° 323 au 461).
508W/2
,
2001
