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591W/40/9
déclaration préalable
Hommage à Michel Théchi et Bernadette Iseler, disparus lors du crash aérien de Charm el-Cheihk de janvier 2004 : photographies.
759W/2767
,
2004
photographie
Contrôle technique d'un immeuble d'habitation, marché à procédure adaptée n° 2014107 : offre retenue de la société Alpha contrôle.
764W/205
,
2014-2018
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
452W/3
,
16/05/2002-13/06/2002
Registre des délibérations. - Lois d'assistance (page 130).
1007
,
26 novembre 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vitrail de la baie du grand escalier à la nouvelle mairie (page 326).
987
,
18 juin 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de matériel Adrex (page 87).
7W/57
,
12 décembre 1969
délibération du conseil municipal
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (PAIL à SAB).
573W/97
,
1989-2008
Registre des délibérations. - Avis sur le compte de gestion du receveur trésorier du bureau de bienfaisance pour 1953 (page 233).
7W/53
,
7 février 1955
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/228
,
2015-2022
.pdf et .odt
Appel d'offres restreint. - Ciné 104 : candidatures retenues 33 à 47.
432W/77
,
2003
Registre des délibérations. - Emprunt de 3 000 000 francs, ouverture de crédits (page 76).
90W/4
,
11 mai 1978
délibération du conseil municipal
Conseil municipal, séance du 13 novembre 2001 : cassette audio.
409W/26
,
13/11/2001
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 21 septembre 2016, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la Caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
748W/37
,
2016-2019
Registre des délibérations. - Police multi-risques habitation pour le centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) 5 rue Vaucanson (page 43).
7W/60
,
9 juin 1972
délibération du conseil municipal