Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/54
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19 mai 1959
délibération du conseil municipal
Constitution d´équipes sociales d´urgence, appel aux bonnes volontés : affiche.
1Fi/1145
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31 mai 1944
affiche
Dossiers de personnel.
29W/68
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s.d.
Écoles maternelles Plein Air, Henri-Wallon et Joliot-Curie, études et restauration scolaire : état de présence au déjeuner, liste mensuelle des enfants mars à mai 2014.
651W/178
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03/2014-05/2014
« Progrès social, démocratie, socialisme avec le Parti communiste français » : affiche.
1Fi/2943
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1968
affiche
Registre des délibérations. - Plan d'occupation des sols (page 69).
90W/2
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22 octobre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Démission de monsieur Delavallée (page 19).
982
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18 septembre 1874
délibération du conseil municipal
Marchés. - EVA, programme voirie lot n° 3 rue Marcelle : marché n° 92017003 (1992). ERPE, aménagement des berges du canal de l'Ourcq : marché n° 92021000 (1990-1992). Forclum, bail de fonctionnement de l'éclairage public : marché n° 93014000 (1990-1991). EVA, travaux de voirie, reconstruction de la rue Courtois : marché n° 91018001 (1991).
200W/21
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1990-1992
Personnel communal : dossiers de bénéficiaires de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (MK à Z).
768W/39
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2014-2018
Aides à domicile du centre communal d'action sociale (CCAS) : photographies.
759W/1853
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24 février 2004
photographie
Assurance responsabilité civile (Promut élus, dommages aux biens, SMACL) : contrats, attestations, correspondance (2000-2008). Dommages aux biens (SMACL) : conditions particulières, correspondance, contrats (2000-2008). Protection fonctionnelle : récépissés de déclaration, notes (1999-2003).
619W/13
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1999-2009
Registre des délibérations. - Impositions diverses pour 1911 (page 79).
998
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27 mai 1910
délibération du conseil municipal
Comité technique paritaire (CTP), réunions de janvier 2011 à mars 2012 : ordres du jour, comptes rendus, relevés de décisions, notes, fiches de poste, feuilles d'appel, rapports, bilan, supports de présentation, arrêtés du maire, organigramme, convention, protocoles, état du personnel, calendriers prévisionnels, planning, délibération du conseil communautaire, correspondance, réglementation.
805W/4
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2010-2012
École de Plein Air, fonctionnement : comptabilité, correspondance, inventaire du matériel, effectifs des enfants, distribution des prix, rapports médicaux, fêtes, rapports pédagogiques, repas distribués, enfants scolarisés, subventions, invitations (1931-1942), comptes rendus des années scolaires (1948-1950).
R/58
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1931-1950
Dépenses de fonctionnement de la ville : factures de Direct signalétique à E2S développement.
700W/19
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2014