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382W/2
,
1988-1998
Registre des délibérations. - Soumission Hachette pour la fourniture des prix en 1910 (page 85).
998
,
27 mai 1910
délibération du conseil municipal
25 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves. - Remplacement de la toiture métallique, remplacement des bardages translucides, pose de stores, création d'une porte à l'emplacement d'une fenêtre et modernisation des installations thermiques : déclaration préalable de travaux DP 14B0051.
692W/19/7
,
22/05/2014-09/07/2014
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Refinancement partiel de l'encours de l'ouverture de crédit 2104271001, emprunt de 10 000 000 francs auprès du Crédit local de France : décision 1993-7 (folio 35).
400W/3
,
7 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Classe 1883 : soutiens de famille (page 245).
986
,
16 juillet 1884
délibération du conseil municipal
32 rue Marcelle, réfection de la toiture et remplacement de fenêtres : déclaration préalable de travaux DP 15B0073.
692W/30/2
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25/08/2015-15/10/2015
déclaration préalable
Certificats d'urbanisme de constructibilité.
163W/6
,
1979-1988
Registre des délibérations. - Entretien de la mairie, travaux de serrurerie (n° 37 page 28).
977
,
8 novembre 1840
délibération du conseil municipal
Dépenses de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses n° 1 à 23.
725W/157
,
2017
Registre des délibérations. - École des sœurs : retrait d'allocation (page 154).
980
,
10 mars 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lettre de monsieur Lépine préposé en chef de l'octroi (page 156).
988
,
25 février 1887
délibération du conseil municipal
Îlot 51, expropriations : dossiers des particuliers, indemnités de dépossession.
89W/8
,
1981-1983
Saint-Dyé-sur-Loire, centre de vacances (2AV28).
95W/6
,
1989-1990
Registre des délibérations. - Ouverture d'une voie entre Pantin et Romainville (page 295).
995
,
23 décembre 1904
délibération du conseil municipal
Incendie du gymnase Baquet : photographies.
759W/2786
,
16/07/1985
photographie