Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
828W/16/4
,
2019-2020
permis de construire
Registre des délibérations. - Travaux de réfection des peintures du groupe scolaire Marcel-Cachin : cahier des prescriptions spéciales (page 50).
7W/61
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28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Dossiers sociaux du quartier sud : liste alphabétique de TAC à KES.
660W/37
,
2005-2012
Registre des délibérations. - Dépannage service gaz et entretien des brûleurs de la chaudière du 15 rue Rouget-de-l'Isle : décision 1981-147 (page 100).
90W/8
,
19 octobre 1981
décision du maire
Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots cloisons doublages et faux-plafonds (AICP) et menuiseries intérieures (Legrand).
730W/47
,
2010-2012
30 rue Hoche : permis de construire.
21W/15/28, 4Fi/1302/1, 4Fi/1302/2, 4Fi/1302/3, 4Fi/1302/4, 4Fi/1302/5
,
1926-1933
permis de construire
Austérité, réforme territoriale, impôts locaux, rythmes scolaires. - Parti ouvrier indépendant (POI) de Pantin : bulletin d'information.
8FI/2015/2
,
mars 2015
Registre des délibérations. - Création d'un poste de maître ouvrier (page 32).
90W/5
,
16 novembre 1978
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 151212-152943.
760W/747
,
2011-2019
19 rue du Chemin-de-Fer, réunion de deux baies vitrées de façade en une : déclaration préalable de travaux DP 13B0129.
692W/6/2
,
23/12/2013-19/02/2014
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Inspecteur de salubrité, application des dispositions des arrêtés ministériels des 1er juillet et 30 août 1968 (page 77).
7W/57
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14 novembre 1969
délibération du conseil municipal
3-13 rue Hoche et 25-29 rue Auger : permis de construire PC 09B0021/1.
743W/68
,
11/10/2011-03/09/2013
permis de construire
8. Pantin - La mairie et la route d'Aubervilliers.
2FI/540
carte postale N/B
18 rue Lesault : déclaration préalable DP 16B0025.
743W/21/5
,
18/03/2016-27/06/2016
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Acceptation de la démission de monsieur Baille (page 3).
983
,
6 octobre 1876
délibération du conseil municipal