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975
,
20 mars 1831
délibération du conseil municipal
12 avenue du Cimetière-Parisien : déclaration de travaux DT 96B0042.
271W/30/1
,
1996
déclaration de travaux
Construction de l'école maternelle Leclerc : avant-projet sommaire, ingénierie, structure provisoires sur le stade Sadi Carnot, relations avec la SOCOTEC.
295W/49
,
1992-1993
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau d'octroi rue Méhul (page 168).
995
,
1er février 1904
délibération du conseil municipal
Cartes de rationnement pour mars-avril 1947 : affiche.
1Fi/1775
,
15 février 1947
affiche
Registre des délibérations. - Admission à la retraite de monsieur Lacroix appariteur (page 34).
999
,
23 avril 1912
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-143 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 01B0082.
487W/25/8
,
2001-2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Modification des logements scolaires (page 181).
985
,
6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 13 septembre 2001. - Grand projet de ville (GPV) des Courtillières : enregistrement vidéo (cf. 2 AV 206).
550W/36
,
13/09/2001
Étude des produits fabriqués, états descriptifs des appareils à pression de gaz : bouteilles pour gaz comprimé (1969-1973), sphères de stockage (1979), bouteilles pour anhydride carbonique (1969), bouteilles pour oxygène (1969). Documentation de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) [1987].
114Z/88
,
1969-1987
80 avenue du Général-Leclerc : déclaration de travaux DT 03B0021.
460W/13/3
,
2003
déclaration de travaux
Personnel communal : dossiers administratifs (de ROS à SAB).
646W/68
,
2002-2013
Registre des délibérations. - Réfection du pavage de la chaussée rue Pasteur (page 309).
997
,
4 août 1909
délibération du conseil municipal
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/109
,
avril 1939-août 1939
Registre des délibérations. - Conducteur d'automobiles, poids lourds et transports en commun (page 38).
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal