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826W/316
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1993-2022
.pdf et .odt
Arrêté du préfet de police concernant l´interdiction aux cafés, restaurants, spectacles et établissements publics d´évacuer leur clientèle sur la voie publique en cas d´alerte et la signalisation lumineuse des abris à gros effectifs : affiche.
1Fi/238
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14 novembre 1940
affiche
Concessions de terrain n° 3076-3175 : registre des titres (22 mars-2 décembre 1911).
817W/7/5
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1911
Dérogation au repos dominical : arrêtés municipaux d'ouverture exceptionnelle de magasins.
161W/46
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1990-1991
Registre des délibérations. - Suppression du passage à niveau de l'avenue Jean-Jaurès (page 109).
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Création et exploitation d'une liaison ferroviaire entre Paris Gare de l'Est et l'aéroport Paris Charles-de-Gaulle dénommée Charles de Gaulle Express, autorisation environnementale : demande de dérogation à la protection des espèces et habitats protégés, annexes.
803W/5
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2018
Éléments pour la contribution de la ville à un projet de territoire intercommunal, marché à procédure adaptée n° 10amo24 : offre retenue (2010). Chroniques filmées des transformations urbanistiques et architecturales du quartier des Courtillières, marché à procédure adaptée n° 10amo45 : offre retenue (2010-2013).
764W/27
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2010-2013
Registre des délibérations. - Traité pour la cession des terrains nécessaires à l'ouverture de cette voie (page 223).
992
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29 mars 1895
délibération du conseil municipal
Personnel communal : fiches de paie (DA S-DAV).
170W/67
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1993
50-62 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable de travaux DP 12B0118.
652W/7/2
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07/11/2012-24/01/2013
déclaration préalable
Construction 140 avenue Jean-Lolive et 6 rue Courtois en mai 1998 : cliché pris de la rue du Docteur-Pellat.
188Z/140
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1998
HERIBOUT Alexandre
Registre des délibérations. - Réforme et cession de l'autocar Berliet 7510 CZ 75 (page 28).
7W/56
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux ordinaires (page 35V).
981
,
6 novembre 1872
délibération du conseil municipal
Centres de loisirs : anciens cahiers de comptabilité.
131W/102
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1990