Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
18W/101
,
1983
Fourniture et entretien de journaux électroniques : délibération, acte d'engagement, copies de presse. Commission communale des impôts : procès-verbaux, rapport. Rénovation du collège Joliot-Curie.
167W/192
,
1991-1992
Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie.
661W/66
,
octobre 2013
Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en juillet-septembre 2019 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.
798W/4
,
2002-2019
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 147).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Dossiers des enfants ayant quitté la crèche en 2011 (I-V).
690W/16
,
2011
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (A-Bi).
453W/1
,
2003
Registre des délibérations. - Expropriation d'urgence de trois propriétés (page 133).
7W/54
,
31 mars 1960
délibération du conseil municipal
![/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/feis_georges_h022_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/feis_georges_h022_jpg_/0_0.jpg)
FEÏS Georges François
H/22
63 rue Denis-Papin : déclaration de travaux DT 02B0069.
429W/10/6
,
2002
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Éclairage du refuge en face de la mairie (page 400).
993
,
18 août 1897
délibération du conseil municipal
147 rue du Bois : déclaration de travaux DT 97B0014.
323W/1/11
,
1997
déclaration de travaux
Dépenses de la ville : bordereaux des dépenses n° 1 à 213.
700W/107
,
2014
Registre des délibérations. - Immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo (lots n° 1873 et 1874), protocole d'accord avec la SCI et acquisition (folio 14 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Courriers reçus et envoyés. Procédure d'urgence.
452W/13
,
2002