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190W/27
,
18 novembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière communal, demande de cession d'un terrain départemental (page 27).
7W/56
,
16 mai 1966
Registre des délibérations. - Participation de deux délégués au congrès de la Fédération des offices municipaux de la jeunesse au Havre les 12 et 13 avril 1975 (page 8).
90W/1
,
20 mars 1975
délibération du conseil municipal
FEL Jean
H/22
M. Ragot, secrétaire général : correspondance.
89W/131
,
07/1981-12/1981
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à l'Institut de médiation et d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (page 82).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.
1Fi/2065
,
10 février 1959
affiche
« Le choix est simple » : affiche.
1Fi/2941
,
1968
affiche
Notes de service.
227W/81
,
1987
BOURDET Léopold
H/18
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive, exercice du droit de préemption : décision 1987-254 (page 33).
90W/18
,
16 avril 1987
décision du maire
Déclarations d'intention d'aliéner et cession de fonds de commerce : arrêtés, correspondance [classement par adresses].
679W/16
,
2014-2015
3 rue du Docteur-Pellat. - Crèche départementale, construction d'une clôture : permis de construire PC 83B0445/1.
129W/20/8
,
1983-1985
permis de construire
17 rue Lapérouse : certificat d'urbanisme CU 89 B2687.
503W/30/15
,
1989
certificat d'urbanisme
Grand bal de nuit pour le réveillon de Noël : affiche.
1Fi/1354
,
24 décembre 1949
affiche