Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
43W/94/4
,
1968
permis de construire
Dossiers médicaux n° 5706-5750.
760W/91
,
2015-2019
Accord de principe et avis de relogement non prioritaire : dossiers individuels.
479W/14
,
2004
Registre des délibérations. - Désignation de deux conseillers pour assister aux adjudications en 1890 (page 376).
989
,
29 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Prises de vues et iconographie pour illustrer le Guide de Pantin 1994 : photographies.
759W/172
,
1994
photographie
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/444
,
2002-2018
.pdf et .odt
Dossiers médicaux (du n° 56124 au 61419).
508W/86
,
2001
227 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], projet de construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.
21W/26/34, 4Fi/1760/1, 4Fi/1760/2, 4Fi/1760/3, 4Fi/1760/4, 4Fi/1760/5, 4Fi/1760/6, 4Fi/1760/7
,
1914
permis de construire
Plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil municipal municipal du 6 juillet 2006 : rapport technique du commissaire enquêteur, rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes, CD-rom.
742W/3
,
2006
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/519
,
2002-2018
.pdf et .odt
Personnel communal : dossiers administratifs (MUS à NET).
688W/37
,
1987-2015
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/136
,
2015-2022
.pdf et .odt
École du Centre. - Maîtrise d’œuvre : candidats non retenus Architecture Concept, Simonet, Sirvin, Echegut et Rombaud.
561W/231
,
2007
Rue Rouget-de-Lisle, aménagement : plans au stade avant-projet, plans au stade projet, correspondance, dossier de consultation des entreprises (DCE).
707W/29
,
2013
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er décembre 1983 à madame Lemerer Nelly du logement n° 58 sis 32 rue Méhul : décision 1983-112 (page 7).
90W/12
,
27 octobre 1983
décision du maire