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742W

• Plans d'occupation des sols (POS), présentation de l'avant-projet au conseil municipal municipal du 7 juillet 1994 : rapport de présentation, plans de zonage, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, plans des périmètres, annexes sanitaires, avis des personnes publiques associées et consultées. Plans d'occupation des sols (POS) approuvé au conseil municipal municipal du 26 janvier 1995 : délibération de prescription de la révision du POS du 14 mai 1992, arrêté du projet de POS du 2 novembre 1994, délibération d'approbation du 26 janvier 1995, rapport de présentation, plans de zonage, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, plans des périmètres, annexes sanitaires.

• Plan local d'urbanisme (PLU), projet soumis au conseil municipal du 25 novembre 2005 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, rapport du commissaire enquêteur.

• Plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil municipal municipal du 6 juillet 2006 : rapport technique du commissaire enquêteur, rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes, CD-rom.

• Plan local d'urbanisme (PLU), première modification approuvée par le conseil municipal du 7 octobre 2008 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, règlement, annexes, CD-rom.

• Plan local d'urbanisme (PLU), première modification simplifiée approuvée par le conseil municipal du 1er avril 2010 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes.

• Plan local d'urbanisme (PLU), deuxième modification approuvée par le conseil municipal municipal du 25 novembre 2010 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes, CD-rom.

• Plan local d'urbanisme (PLU), deuxième modification simplifiée approuvée par le conseil municipal du 22 septembre 2011 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes, CD-rom.

• Plan local d'urbanisme (PLU), troisième modification approuvée par le conseil municipal du 21 février 2013 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes, CD-rom.

• Plan local d'urbanisme (PLU), quatrième modification approuvée par le conseil municipal du 22 mai 2014 : dossier d'enquête publique [uniquement en CD-rom], rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes, CD-rom.

• Plan local d'urbanisme (PLU), projet de cinquième modification approuvé par le conseil municipal du 16 décembre 2015 : dossier d'enquête publique, rapport du commissaire enquêteur, projet modifié du rapport de présentation, pièces administratives, règlement, annexes.

• Plan local d'urbanisme (PLU), cinquième modification approuvé au conseil municipal du 16 décembre 2015 : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, pièces graphiques, annexes, CD-rom.

• Comité du 31 août 2004 pour l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) : rapports de présentation (2004). Grand projet de quartier des Quatre-Chemins « 1500 logements pour la dignité de l'habitat » : dossier ANRU (2005). « Valorisation du patrimoine architectural, urbain et paysager de la ville de Pantin » : étude urbaine du cycle d'urbanisme de Sciences Po commanditée par la DRAC Île-de-France et la Ville de Pantin (2005). « Étude sur l'opportunité de création d'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) à Pantin en fonction des autorisations du droit du sol (2007) » : étude urbaine. « Marché immobilier, habitat et démographie : état des lieux et grandes tendances » : étude cartographique et statistique (2014).

• Études cartographiques territoriales. - Atlas urbains de février 2004 (première édition), février 2005 (deuxième édition), novembre 2010 (troisième édition) et octobre 2012 (quatrième édition).

• Études cartographiques territoriales. - Atlas urbains de mars 2013 (cinquième édition), de juin 2014 (sixième édition) et de décembre 2015 (septième édition).

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Lien permanent :

742W

Cote :
742W/1-14
Dates :
1994-2016
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Urbanisme