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Plans. - Agence d'architecture AUC, TETRA et BATT, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/1000). Agence Vincent Pruvost, présentation du projet : trois planches en couleur. Agence d'architecture AUC, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/2500). Zone de renouvellement urbain, plaque de centralité : deux tirages sur papier en couleur (échelle 1/200). Plans topographiques : trois tirages sur papier (sans échelle). Plan topographique : tirage en couleur sur papier calque (sans échelle).

649W/39 , 2006-2010  

Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous entre le 12 juin et le 9 août 2018 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.

770W/15 , 2004-2018