Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des travaux neufs à entreprendre (page 227).
998
,
31 mars 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour le 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, demande de prêt à la Caisse des dépôts et consignations (page 57).
90W/13
,
23 janvier 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restauration de la façade principale de l'hôtel de ville (page 299).
998
,
2 août 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de véhicules pour le garage municipal, approbation des dossiers techniques (page 46).
190W/20
,
20 avril 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire de la SCP Reichen et Robert pour remise d'étude : décision 1994-164 (folio 4 verso).
400W/8
,
23 novembre 1994
décision du maire
![/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1782_1_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1782_1_jpg_/0_0.jpg)
170 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris] et rue Lépine, construction d'un immeuble de quatre étages : permis de construire.
21W/27/24, 4Fi/1782/1, 4Fi/1782/2, 4Fi/1782/3, 4Fi/1782/5
,
[1909]
permis de construire
Conseil municipal : dossiers de séance I.
161W/1
,
07/02/1991
![/medias/customer_2/Cartes postales/2fi0237_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Cartes postales/2fi0237_jpg_/0_0.jpg)
6832. Pantin - Manufacture des tabacs, sortie des ouvriers.
2FI/237
carte postale N/B
Centre communal d'action sociale (CCAS). - Guide des activités. Pantin pratique cimetière. Pantin pratique centres de santé. Plan grand froid : panneaux. Téléthon : affiche, programme. Semaine de la vaccination : affiche, programme. Alerte grippe A : courrier. Prévention sida : affiche, tract. Charte handicap et journée handicap : affiche, tract. Octobre rose. Vaccination : tract. Rendez-vous social : carte. Repas des retraités : menus. Journée du CCAS : affiche, tract. 4 juillet, journée à la mer : affiche, tract. Séjour en France : affiche, tract. Cérémonie des noces d'or et de diamant : invitation, faire part, menu. Cartes : carte pass, carte anniversaire, carte noël. Fête des ateliers : affiche, tract.
680W/21
,
2008-2010
Délégation de service public pour le stationnement payant, procédure suspendue : dossiers de candidature des entreprises.
399W/10
,
1999-2000
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1933 : délibération s'y rattachant (page 158).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
![/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/chiatellino_antoine_h019_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Nominatifs/Soldats_1914-1918/chiatellino_antoine_h019_jpg_/0_0.jpg)
CHIATELLINO Antoine
H/19
Registre des délibérations. - Obsèques de Jean Doutre, ancien maire adjoint : décision 1977-8 (page 47).
90W/3
,
29 mars 1977
décision du maire
« Progrès social, démocratie, socialisme avec le Parti communiste français » : affiche.
1Fi/2943
,
1968
affiche