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797W/36
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Ouverture de la rue Charles-Nodier (page 322).
990
,
21 août 1891
délibération du conseil municipal
48 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 12B0024.
743W/75/4
,
21/06/2012-13/10/2014
permis de construire
Registre des délibérations. - Admission dans les écoles de Paris : liste complémentaire (page 350).
998
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25 octobre 1911
délibération du conseil municipal
![/medias/customer_2/Etat_civil/Etat_civil_basse_def/AD093EC_NUM_000671/AD093EC_NUM_000671_00001_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Etat_civil/Etat_civil_basse_def/AD093EC_NUM_000671/AD093EC_NUM_000671_00001_jpg_/0_0.jpg)
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
18W/83
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1882
registre d'état civil
Registre des délibérations. - Avenant à la police d'assurance incendie n° 82989 (page 224).
7W/54
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4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
,
23 mai 1990
décision du maire
Plans. - Agence d'architecture AUC, TETRA et BATT, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/1000). Agence Vincent Pruvost, présentation du projet : trois planches en couleur. Agence d'architecture AUC, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/2500). Zone de renouvellement urbain, plaque de centralité : deux tirages sur papier en couleur (échelle 1/200). Plans topographiques : trois tirages sur papier (sans échelle). Plan topographique : tirage en couleur sur papier calque (sans échelle).
649W/39
,
2006-2010
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 107).
998
,
5 août 1910
délibération du conseil municipal
Dispensaire municipal, consultation médicale gratuite : affiche.
1Fi/2498
,
1er juin 1922
affiche
Registre des délibérations. - Plantation de la route des Petits-Ponts (page 447).
993
,
1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de matériel d'incendie (page 618).
993
,
25 janvier 1899
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (de NKA à PAI).
255W/39
,
1996
Registre des délibérations. - Mixité bureau d'octroi du Pré-Saint-Gervais (page 367).
1000
,
26 novembre 1918
délibération du conseil municipal
Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous entre le 12 juin et le 9 août 2018 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.
770W/15
,
2004-2018