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34W/53
,
25/06/1981
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq : dossiers de réalisation et de création.
486W/35
,
1974-1984
PERNOT Louis Marie André
H/18
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (M).
230W/12
,
1994
Concessions de terrain n° 4674-4773 : registre des titres (26 novembre 1919-23 février 1920).
817W/11/1
,
1919-1920
Dossiers médicaux n° 37996-38086.
760W/325
,
2008-2019
Service social : dossiers sociaux individuels (LAB-LY).
58W/30
,
1987
28 rue Rouget-de-Lisle, construction d'un pavillon d'un étage : permis de construire.
21W/30/25, 4Fi/1910
,
1913
permis de construire
19-27 avenue du Général-Leclerc : déclaration de travaux DT 03B0027.
460W/12/1
,
2003
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Attribution de logements par l'office municipale d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin, réunion de la commission d'attribution (page 77).
7W/62
,
13 décembre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention de 4000 francs aux établissements scolaires du premier degré (page 42).
90W/13
,
11 décembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de trois postes de commis et d'un poste d'agent de désinfection (page 16).
90W/6
,
19 juillet 1979
délibération du conseil municipal
Centre administratif (devenu Centre national de la danse). - Projet de construction : plan de la parcelle.
4FI/4276/1, 159W/74
,
15 juin 1962
Échelle 1/500e
Travaux d'impression des supports de communication et de signalétique, appel d'offre ouvert n° 2017130 : offres non retenues des sociétés Reprocolor, New publi 3 et Alliance.
764W/448
,
2017-2019
23-25 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration préalable DP 08B0039.
565W/10/9
,
03/06/2008-10/02/2009
déclaration préalable