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190W/24
,
29 octobre 1990
décision du maire
![/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1457_17_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1457_17_jpg_/0_0.jpg)
Rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], allongement de bâtiment : permis de construire.
21W/19/34, 4Fi/1457/17
,
s.d.
permis de construire
78 avenue Jean-Jaurès, modification de façade et aménagement intérieur d'une agence bancaire : permis de construire PC 82B0411.
129W/40/13
,
1982-1985
permis de construire
Marchés. - D'Hauwers 89057. EPP 89051. Erge 89012. Les Étancheurs d’Île de France 89059. Eva 89062, 89053, 89062002. Fresca 89030. Fuhrer 89054.
139W/43
,
1989
Dossiers médicaux n° 2001-2020.
760W/23
,
2008-2019
Musique à l'encre fraîche, organisation des concerts : effectif musical, programme de 2000 à 2001.
540W/82
,
13/05/2000-12/05/2001
Université populaire de Pantin : affiche.
1Fi/343
,
19 janvier 1922
affiche
31 rue Berthier, 77 avenue Édouard-Vaillant et 32 rue Sainte-Marguerite, construction d'un immeuble de quinze logements : demande d'accord préalable.
43W/11/11
,
1968-1969
permis de construire
Démolition de la Manufacture des tabacs 140 avenue Jean-Lolive et 6 rue Courtois, détail d'un bâtiment avant sa démolition.
188Z/195
,
1991
reproduction numérique
Commémoration de l'anniversaire de la Libération le 24 août 1944 : affiche.
1Fi/899
,
1975
affiche
Dossiers médicaux (n° 74236 à 74396).
408W/230
,
1993-1996
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (KHE à KUP).
608W/108
,
1998-2010
Contentieux avec Mme C. (puis Mme C.) et M. G., propriétaires des pavillons sis 34 et 36 rue Marcelle et d'un garage sis 30 rue du Bel-Air, relatif à la prescription d'une mesure d'expertise suite à un arrêté de péril non imminent, à l'annulation d'un arrêté de péril imminent et à un recours indemnitaire. - Suivi de la procédure : notes, comptes rendus de réunions, lettres valant dires, correspondance.
811W/4
,
1998-2009
12 rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 06B0038.
521W/25/4
,
04/10/2006-14/12/2006
Permis de construire
Registre des délibérations. - Cession de terrains rue Courtois (page 23).
980
,
30 mai 1868
délibération du conseil municipal